Version du 19 août 2026
Vous trouverez ici les principales informations concernant le propriétaire du site ainsi que les règles applicables aux communications juridiquement significatives.
1. Propriétaire de la ressource
OpenBox est un projet numérique et la désignation d'une plateforme logicielle. Les informations à jour concernant la partie à un contrat donné, les données d'immatriculation et les coordonnées de paiement sont indiquées dans la commande, la facture ou le contrat conclu avec le client.
2. Contacts
Adresse principale du site : openbox.ooo. Les demandes générales et juridiquement significatives doivent être adressées à info@openbox.ooo en indiquant l'expéditeur et l'objet de la demande.
3. Propriété intellectuelle
Le nom, le design, les textes, les composants logiciels et les autres éléments sont protégés par le droit applicable. Toute utilisation allant au-delà de la simple consultation ou du cadre contractuel requiert l'autorisation du titulaire des droits.
4. Ressources externes
Les liens vers des sites tiers sont fournis à titre pratique. OpenBox ne contrôle pas leur contenu ni leurs conditions, sauf indication contraire expresse.
5. Droit applicable
Le droit applicable et les modalités de règlement des litiges sont déterminés par le contrat et les règles impératives de la juridiction de l'utilisateur. Aucun élément des documents ne limite les droits auxquels il ne peut être dérogé par accord.
Contact : info@openbox.ooo