Version du 19 août 2026
En utilisant le site ou les services OpenBox, l’utilisateur accepte les présentes conditions.
1. Accès au service
L’utilisateur doit fournir des informations exactes, préserver la confidentialité de ses identifiants d’accès et répondre des actions effectuées depuis son compte. Certaines fonctionnalités peuvent être régies par une commande, un tarif ou un contrat.
2. Utilisation autorisée
Le service doit être utilisé uniquement de manière légale et conformément à la Politique d’utilisation acceptable. Toute intervention dans le fonctionnement de la plateforme, tout contournement des restrictions, tout accès non autorisé et toute atteinte aux droits de tiers sont interdits.
3. Droits sur les contenus
Les droits sur la plateforme, le design et les composants logiciels appartiennent à OpenBox ou aux titulaires de droits. L’utilisateur conserve ses droits sur le contenu téléversé et accorde l’autorisation techniquement nécessaire à son stockage et à son traitement.
4. Modification et résiliation
Les fonctionnalités du service peuvent être mises à jour. L’accès peut être limité en cas de violation des conditions, de menace pour la sécurité ou lorsque la loi l’exige. Les modifications importantes des conditions sont publiées sur le site.
5. Responsabilité
Le service est fourni dans les limites du périmètre convenu. Les garanties obligatoires et la responsabilité qui ne peuvent être exclues par la loi du pays de l’utilisateur restent applicables.
Contact : info@openbox.ooo